Le SCoT de la Bruche approuvé le 08 décembre 2016

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Foire aux questions
Foire aux questions
 

Lexique

AOT : Autorité Organisatrice de Transports

CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement

CCI : Chambre de Commerce et d’Industrie

DAC : Document d'Aménagement Commercial

DDT : Direction Départementale des Territoires

DOO : Document d’Orientations et d’Objectifs

DPU : Droit de Préemption Urbain

DREAL : Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement

DUP : Déclaration d’Utilité Publique

EIE : Etat Initial de l'Environnment

EPCI : Établissement Public de Coopération Intercommunale

EPFL : Établissement Public Foncier Local

ONF : Office National des Forêts

PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PDH : Plan Départemental de l’Habitat

PDU : Plan de Déplacements Urbains

PGRI : Plan de Gestion des Risques d'Inondation

PIG : Projet d’Intérêt Général

PLH : Programme Local de L’habitat

PLU : Plan Local d’Urbanisme

POS : Plan d'Occupation des Sols

PPA : Personne Publique Associée

PPRI : Plan de Prévention du Risque d'Inondation

SAGEECE : Schéma d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau

SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale

SDAGE Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SDANT : Schéma Directeur d’Aménagement Numérique du Territoire

SIG :  Système d'Information Géographique

SRCAE :  Schéma Régional Climat Air Énergie

SRCE : Schéma Régional de Cohérence Écologique

ZAC : Zone d’aménagement Concerté

ZACom : Zone d'Aménagement Commercial