Le SCoT de la Bruche approuvé le 08 décembre 2016

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Foire aux questions
Foire aux questions
 

Commissions et Ateliers

Rerouvez sur cette page les documents de présentation et les comptes-rendus des réunions de commissions et des ateliers du SCoT.

(Les fichiers sont volumineux, le téléchargement peut donc prendre plusieurs minutes)

Les commissions du SCoT

Commissions de la phase "pré-concertation" - Automne 2011

  • Commission environnement et énergie du 13 octobre 2011 - télécharger  :
  • Commission environnement et énergie du 26 janvier 2012 -  télécharger  :
  • Commission developpement économique du 10 novembre 2011 -  télécharger  :
  • Commission Habitat du 16 novembre 2011 - télécharger :
  • Commission Transport du 15 décembre 2011 - télécharger :

Commissions de la phase "Diagnostic" - Juillet 2012

  • Commission développement économique du 3 juillet 2012 - télécharger :
  • Commission transport du 5 juillet 2012 - télécharger :
  • Commission environnement du 10 juillet 2012  :
    • partie biodiversité - télécharger : 
    • partie paysage - télécharger :
  • Commission habitat du 12 juillet 2012 - télécharger :

Les ateliers du SCoT

Ateliers de la phase pré-diagnostic - Février 2012

Diaporama des réunions - télécharger :

Ateliers diagnostic et Débat d'Orientations (PADD) - Avril 2013

Diaporama des Ateliers : téléchager :
Première trame d'objetcifs PADD -  télécharger :