Le SCoT de la Bruche approuvé le 08 décembre 2016

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Foire aux questions
Foire aux questions
 

Le SCoT

 Le SCoT approuvé !

Le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - Approuvé le 08 décembre 2016
Télécharger ici le DOO approuvé PDF

Le Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD) -
Approuvé le 08 décembre 2016

Télécharger ici le PADD approuvéPDF

Rapport de Présentation - Approuvé le 08 décembre 2016
(Le fichier est volumineux, le téléchargement peut donc prendre plusieurs minutes)
Télécharger ici le Rapport de Présentation approuvé : 


 Le SCoT arrêté !

Le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - Arrêté
Télécharger ici le DOO arrêté PDF

Le Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD) - Arrêté
Télécharger ici le PADD arrêté PDF

Rapport de Présentation - Arrêté
(Le fichier est volumineux, le téléchargement peut donc prendre plusieurs minutes)
Télécharger ici le Rapport de Présentation arrêté : 

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