Le PETR Bruche Mossig à arrêté son projet de SCoT le 18 décembre 2019

1
Foire aux questions
Foire aux questions
 

Le SCoT Bruche-Mossig 

Le Dossier du SCoT arrêté 

La délibération du Comité Syndical du PETR faisant le bilan de la concertation et arrêtant le SCoT Bruche-Mossig
Télécharger ici le délibération N°19-40 du 18 décembre 2019 

Le projet de Document d'Orientation et d'Ojectifs (D.O.O.) arrêté
Télécharger ici le D.O.O 

Le Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD) arrêté
Télécharger ici le  PADD PDF

Le projet de Rapport de Présentation arrêté
(Les fichiers sont volumineux, le téléchargement peut donc prendre plusieurs minutes)
Télécharger ici le rapport de présentation 
 


Vos avis et remarques à propos du projet du " SCoT Bruche-Mossig"

 

* Merci de remplir les champs obligatoires


Le SCoT de la Bruche approuvé

Le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - Approuvé le 08 décembre 2016
Télécharger ici le DOO approuvé PDF

Le Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD) -
Approuvé le 08 décembre 2016

Télécharger ici le PADD approuvéPDF

Rapport de Présentation - Approuvé le 08 décembre 2016
(Le fichier est volumineux, le téléchargement peut donc prendre plusieurs minutes)
Télécharger ici le Rapport de Présentation approuvé :